Terms and Conditions

1. Acceptation des Conditions

En utilisant le site web marchedenoelbsp.com, vous vous engagez à respecter et à être lié par les présentes Conditions Générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site.

2. Responsabilités et Conduite des Utilisateurs

En tant qu’utilisateur, vous vous engagez à :

  • Fournir des informations précises et à jour lors de votre inscription.
  • Utiliser le site d’une manière conforme aux lois en vigueur.
  • Ne pas publier de contenu illégal, diffamatoire ou nuisible.
  • Ne pas tenter d’interférer avec le fonctionnement du site ou d’accéder à des zones sécurisées sans autorisation.

3. Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur marchedenoelbsp.com, y compris les textes, graphiques, logos et autres éléments, sont protégés par des droits d’auteur et appartiennent à l’équipe de marchedenoelbsp.com ou à des tiers ayant donné leur autorisation. Aucun utilisateur ne peut reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées sans un consentement écrit préalable.

4. Mentions Légales et Limites de Responsabilité

Le site est fourni “tel quel” et marchedenoelbsp.com ne garantit pas que les informations soient précises, fiables ou sans erreurs. Nous ne sommes pas responsables des dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation du site.

5. Liens et Services Tiers

Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne contrôlons pas ces sites et ne sommes pas responsables de leur contenu ou de leur politique de confidentialité. L’utilisation de ces sites est à vos propres risques.

6. Résiliation d’Accès

marchedenoelbsp.com se réserve le droit de mettre fin à votre accès au site à tout moment, sans préavis, si vous enfreignez les présentes Conditions Générales.

7. Droit Applicable et Juridiction

Ces Conditions sont régies par les lois de la province de Québec, Canada. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de cette province.

8. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur ce site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces Conditions.

9. Informations de Contact

Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter par e-mail à l’adresse : [email protected].